Mentions légales

MENTIONS LÉGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site web est édité par :

  • Nom et Prénom : M. CORDIER Julien

  • Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI) – Artiste-Auteur

  • Nom commercial / Enseigne : The Narrative Studio

  • Adresse du siège social / domicile : 38 rue des chaussottes 54290 Bainville-aux-miroirs

  • Numéro SIRET : 89961064600015

  • Immatriculation : Immatriculé(e) au Registre National des Entreprises (RNE)

  • TVA Intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

  • Adresse de courrier électronique : contact@the-narrative-studio.com

  • Numéro de téléphone : +33 X XX XX XX XX

  • Directeur de la publication : M. Julien CORDIER

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par la société LWS (Ligne Web Services) :

  • Raison sociale : LWS SAS

  • Adresse postale : 10, rue Penthièvre, 75008 Paris, France

  • Téléphone : +33 (0)1 77 62 30 03

  • Site Internet : www.lws.fr

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D’AUTEUR

L’ensemble des éléments figurant sur ce site (structure, textes, graphismes, logos, visuels, maquettes, créations musicales, vidéos, extraits de booktrailers et éléments audiovisuels) sont la propriété exclusive de M. Julien CORDIER, exerçant sous l’enseigne The Narrative Studio, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation et de diffusion accordée par leurs ayants droit ou clients partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, nous vous informons sur la manière dont vos données personnelles sont traitées.

A. Données collectées

Via le formulaire de contact figurant sur le site, les données personnelles suivantes peuvent être collectées :

  • Nom et Prénom

  • Adresse e-mail

  • Votre nature (éditeur, auteur, etc…)

  • Votre budget

  • Contenu du message et informations relatives à votre projet de booktrailer ou demande de devis.

B. Finalité du traitement

Ces données sont collectées uniquement afin de :

  • Répondre à vos demandes de renseignements ou d’établissement de devis.

  • Gérer la relation prospect/client.

C. Base légale

Le traitement de vos données est fondé sur votre consentement explicite lors de l’envoi du formulaire de contact et sur l’exécution de mesures précontractuelles (établissement de devis).

D. Durée de conservation

Les données transmises via le formulaire de contact sont conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact de votre part s’il n’y a pas eu de suite contractuelle, ou pendant la durée légale nécessaire à la gestion administrative et comptable en cas de réalisation d’une prestation.

E. Destinataires des données

Vos données personnelles sont strictement confidentielles. Elles ne sont ni vendues, ni louées, ni transmises à des tiers à des fins commerciales ou publicitaires.

F. Vos droits

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

  • Droit d’accès, de rectification et de mise à jour.

  • Droit d’effacement (droit à l’oubli).

  • Droit à la limitation ou à l’opposition du traitement.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter le responsable du traitement par e-mail à : contact@the-narrative-studio.com.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sur www.cnil.fr.

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A. Mesure d’audience (Google Analytics)

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6. LITIGES ET DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.